Mentions Légales
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Le Créateur du site est : Mouhoudhoiri Samaïna / Atout Bout'chou
Le Responsable de la publication est : Mouhoudhoiri Samaïna / Atout Bout'chou
Contacter le responsable de la publication : MOUHOUDHOIRI SAMAINA
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : Mouhoudhoiri Samaïna / Atout Bout'chou
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3. Hébergeur
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Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
Email : [Email du directeur de la publication]
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse email de contact].
Date de dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour des mentions légales]